Préparation de vol, déclarations et autorisations

carte OACI Angers SIA 49
carte OACI Angers SIA 49
 Carte UAS Géoportail
 Carte UAS Géoportail

Chaque mission de vol est unique et requiert dans certains cas une préparation et déclarations spécifiques, voir mème une demande d'autorisation auprès de gestionnaires (préfecture, mairie, armée, et autres gestionnaires)

De façon général, lorsque la mission se situe en milieu privée, hors espace publique, résidentiel, agglomération et hors zone réglementée de l'espace Aérien, la démarche est simple et ne demande pas de procédure déclarative particulière

Dans le cas contraire, les démarches peuvent être longue et couteuse. Pour exemple : prenons une mission en agglomération dont une partie de l'intervention s’effectue depuis l'espace public et à proximité dune zone d'interdiction de vol (aéroport à proximité). Dans ce cas de figure, il faudra réalisé une déclaration auprès de la préfecture avec un préavis de 5 jours ouvrés, effectuer une demande d'autorisation auprès de la mairie pour l’occupation temporaire du domaine public (peut prendre plusieurs jours) et une demande de protocole auprès du gestionnaire de l'aéroport (en général payant).

En cas d'intervention en zone peuplée, une zone d'exclusion des tiers (ZET) sera systématiquement mise en place. Ce périmètre matérialisé, interdit toute personne non autorisée à pénétrer dans la zone de la mission de vol. la réglementation interdit le survol de personne (hors drone classe C0).

Panneau signalisation mission drone pour la ZET
Panneau signalisation mission drone pour la ZET

Une fois la préparation avant le vol (consultation des cartes aéronautiques OACI, carte UAS, info NOTAM, AIP ), les démarches de déclaration/autorisation, une définition précise de la ZET, un plan de vol (manuel ou automatique) défini, paramétré et programmé sont validés, alors la mission de vol peut commencer.

plannification et programmation drone automatisées
plannification et programmation drone automatisées